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L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Informations générales
Ce site cargocollective.com/arewearchi est la propriété de l’association Bloggeurs ENSAV, association régie par la loi 1901, dont le siège est situé à l’Ecole Nationale d’Architecture de Versailles 5, avenue de Sceaux BP 674 // 78006 Versailles Cedex.
Directeur de la publication : HEMERYCK Kévin – président
Webmestre : AL KHAYER Sari
Hébergeur du site :
Cargo
www.cargocollective.com
hello@cargocollective.com
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’association Bloggeurs ENSAV.
Droits et devoirs des visiteurs du site
Tout visiteur du site doit respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui et notamment de l’auteur du site. il peut néanmoins reproduire tout ou partie du contenu du site à des fins de consultation privée ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom du site cargocollective.com/arewearchi et celui de l’auteur du message (pseudonyme ou nom réel si disponible).
Vous devez respecter la courtoisie et le respect mutuel nécessaire au bon déroulement des débats.
Droits et devoirs des contributeurs
Tout contributeur est soumis à signature d’une décharge de propriété intellectuelle du contenu qu’il souhaite voir publié sur le site cargocollective.com/arewearchi.
Tout contributeur doit se conformer à toutes exigences graphiques et de qualité de contenu souhaitées par les auteurs du site
Les commentaires de toutes sortes que vous publiez sur le contenu du site, contrôlé au préalable, sont sous votre propre et entière responsabilité. Vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages susceptibles de choquer les mineurs, violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (marque, article de presse, message d’un tiers…).
Les citations récurrentes de marques, de sites Internet et/ou de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et pourront être supprimées. De manière générale, le contributeur s’engage à ne pas inclure dans ses contributions des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlementations en vigueur.
A propos de la modération
Le contenu publié est contrôlé avant parution et devient l’entière responsabilité du site cargocollective.com/arewearchi.
Le site est modéré par les rédacteurs en chefs et responsables de l’association Bloggeurs ENSAV a posteriori conformément à la réglementation en vigueur.
Les messages sont lisibles une fois que l’auteur du site en a pris connaissance et les a validés. Néanmoins, n’importe quel utilisateur qui estime qu’un message est répréhensible est encouragé à contacter les auteurs du site par mail à l’adresse blogensav@gmail.com à l’aide de l’outil d’alerte mis à disposition par le site.
La modération implique que les auteurs du site s’autorisent à supprimer tout message ou contribution qui serait jugé contrevenant aux présentes conditions d’utilisations préalablement exposées.
cargocollective.com/arewearchi vous invite néanmoins à faire un usage raisonné de l’outil d’alerte mis à disposition sur le site. En effet, la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dispose que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15000 € d’amende d’après la loi française en vigueur.
Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur le site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui du site.
Evolution des conditions d’utilisation du site
Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. Le visiteur du site se doit de vérifier régulièrement les présentes conditions d’utilisation et accepte d’arrêter toute utilisation du site en cas de désapprobation de celles-ci.
mirroring
Toute mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL est autorisée.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dysfonctionnement et virus
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cargocollective.com/arewearchi ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
arewearchi décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Bloggeurs ENSAV décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site cargocollective.com/arewearchi.
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